Le directeur général ai des impôts répondait à une invitation adressée à la Dgi par African Tax Forum, une organisation sud-africaine spécialisée dans le secteur d’impôt, taxes, douanes, etc.
Du 24 au 26 février s’est tenu à Cape Town, en Afrique du Sud, le Forum africain sur les taxes et impôts indirects organisé conjointement par la SADC, l’ATI (African Tax Institute) et l’ITIC (International Tax and Investisment Center).
Le directeur général ai des impôts, Vincent Kabwa Kanyampa a participé à ces assises. En effet, ce forum permis à la RDC, représentée par une délégation de la Direction générale des impôts, et à d’autres pays participants de partager non seulement les bonnes pratiques de la Taxe sur la Valeur ajoutée (TVA) mais aussi les droits d’accises et autres impôts indirects en Afrique.
S’étant avéré comme une rencontre très importante, le forum africain sur les taxes et impôts indirects a été, selon une source douanière, « un lieu d’échanges entre différents acteurs et différents représentants africains des régies financières, douanes et ministres des Finances ».
En ce qui concerne la Direction générale des impôts, ce rendez-vous a été « une opportunité d’apprécier l’impact à venir de la TVA en RDC ». Il est à noter que le directeur général ai des impôts, qu’accompagnait le directeur Mboko Dj’Andima, coordonnateur du Groupe TVA, répondait ainsi à une invitation adressée à la Dgi par African Tax Forum, une organisation sud-africaine spécialisée dans le secteur d’impôt, taxes, douanes, etc.
Son déplacement pour l’Afrique du Sud rentre donc dans le cadre d’une mission officielle autorisée sur la base d’un ordre de mission du ministre des Finances daté du 18 février 2010. Il convient de signaler que, pendant son absence, l’intérim du directeur général ai a été assuré par le directeur des études, de la législation et du contentieux désigné par une lettre du ministre des Finances et ce, conformément aux dispositions de l’article 8, paragraphe 3 in fine du décret portant création de la Direction générale des impôts.
Celui-ci stipule qu’en cas d’absence ou d’empêchement, le directeur général est provisoirement remplacé dans la plénitude de ses fonctions par le directeur général adjoint ou, à défaut de ce dernier, par un directeur désigné par le ministre ayant les finances dans ses attributions.
Le Potentiel
(CL/TH)