L’amélioration de la production minière et de revenus dans le but de réduire la pauvreté est l’objectif poursuivi par le projet Promines soutenu par la Banque mondiale et la coopération britannique.

Pour y arriver, l’amélioration de la gouvernance est essentielle. Elle est un préalable à l’augmentation de la contribution du secteur à la croissance économique et au développement durable au niveau tant national, provincial que local.

Comme objectifs spécifiques du projet Promines indique son coordonnateur, il y a l’augmentation de la production minière et de sa valeur ajoutée. Aussi, le renforcement des capacités des institutions publiques chargées de gérer le secteur de manière efficace et transparente est-il requis. Ce qui amènera le gouvernement à canaliser les revenus et les bénéfices produits vers la réalisation d’un développement durable.

Très souvent, il se constate que les minerais congolais sont exportés sans une quelconque valeur ajoutée. Des revenus que des pays voisins ou importateurs tirent au détriment de la RDC.

La phase 1 est constituée de six composantes essentielles à savoir l’accès aux ressources, la capacité de gestion du secteur, le recouvrement et la transparence, l’allocation et gestion des revenus, le développement durable et la gestion du projet.

Dans sa présentation, la ventilation suivant a été effectuée par le coordonnateur du projet : 34 millions Usd pour l’accès aux ressources, 25,5 millions Usd pour la capacité de gestion du secteur, 6 millions Usd pour le recouvrement et la transparence, 16,5 millions Usd pour le développement durable et 10 millions Usd pour la gestion du projet. L’allocation et gestion des revenus est réservée à la phase Promines 2.

Afin de permettre une compréhension poussée du projet, le coordonnateur a fourni des détails nécessaires. L’accès aux ressources ne peut pas s’opérer en dehors de l’amélioration du cadre stratégique, légal et réglementaire. La retouche, tant du Code minier et les autres textes affectant le secteur est justifiée. D’ailleurs, lors des états généraux des mines au centre Nganda, les insuffisances du Code minier ont été mis en exergue par les participants venus de l’ensemble du territoire national.

L’information géodésique et géologique par le renforcement du réseau géodésique national, la cartographie géologique et la promotion du potentiel minéral, la mise en place de la banque des données géologiques nationales sont autant d’activités à réaliser.

Tout cela n’est possible qu’avec des ressources humaines formées. D’ailleurs, l’une des faiblesses du Code minier est imputée au manque de capacités du personnel appelé à opérer sur le terrain.

Quant à la capacité de gestion, il est retenu le renforcement des capacités des institutions chargées de la gestion du secteur, à savoir le ministère des Mines, les ministères provinciaux des Mines et les organismes chargés de la protection de l’environnement.

Tirant les leçons de la revisitation des contrats miniers consécutivement à la faible capacité de négociation de la partie congolaise, une part est consacrée à la formation en gestion et négociation de partenariats avec le secteur privé. La formation touchera également une assistance technique dans des processus d’appel d’offres.

Le recouvrement des recettes et la transparence par une modélisation de la fiscalité tout comme de projections des recettes fiscales, l’inventaire des impôts, taxes et redevances.

L’autre volet touche aux mécanismes pour la transparence à travers l’appui à la mise en œuvre de l’ITIE, l’amélioration de la traçabilité, la définition de l’organisation et des procédures de collecte et de gestion des données statistiques.

Marie Françoise Marie-Nelly, directrice des opérations de la Banque mondiale, relève toutefois des défis majeurs. Elle a insisté sur la connaissance de la valeur du sous-sol pour une meilleure exploitation au bénéfice des populations. Il s’agit ainsi d’un vaste programme multisectoriel qui touche aussi à la production et au transport de l’énergie.

Le Potentiel

(CL/PKF)