Le Sénat s’est réuni jeudi en séance plénière au Palais du peuple sous la direction de son premier vice-président, Edouard Mokolo wa Mpombo. La séance avait à l’ordre du jour l’examen et l’adoption article par article de la proposition de loi portant régime général des hydrocarbures, ainsi que le texte de loi organique portant composition, attributions, organisation et fonctionnement du Conseil supérieur de l’audiovisuel et de la communication. Le premier texte sur la gestion des hydrocarbures en RDC comportant 165 articles est l’œuvre du sénateur Fidèle Sulubika.

Il avait été transmis à la commission sénatoriale de l’Environnement pour toilettage après amendements. Son examen et son adoption au cours d’une séance marathon a porté sur 59 articles amendés, selon le sénateur président de cette commission Musendu Fulungo. Celui-ci a remercié les membres de la commission ainsi que les sénateurs qui ont bien voulu présenter les amendements et ceux qui ont apporté leurs contributions aux travaux dont les discussions ont porté notamment sur la différenciation des contextes hydrocarbures et pétrole, contrats pétroliers et contrats hydrocarbures, l’octroi des titres ou encore la fiscalité, les redevances.

La poursuite des travaux jusque tard dans la soirée s’explique par le fait que le Parlement est appelé à clôturer la session ordinaire de mars le lundi, 15 juin 2009. La session extraordinaire n’étant pas prévue, les sénateurs tiennent à épuiser les points inscrits au calendrier de cette session avant d’aller en vacances. La lecture, article par article de la proposition de loi sur les hydrocarbures, a été faite par le rapporteur du Sénat, Modeste Mutinga Mutuishayi.

A signaler que le président de céans, Edouard Mokolo wa Mpombo, a, avant de commencer les travaux, fait observer à la plénière une minute de silence en mémoire du président Omar Bongo Ondimba, décédé à Barcelone en Espagne. Il s’est référé au message de condoléances envoyé par le président de la République au gouvernement et au peuple frère du Gabon. A signaler que le chef de l’Etat, Joseph Kabila, est président en exercice de la Communauté économique des Etats de l’Afrique centrale (CEEAC).

Lola Kisanga clôture les travaux du comité exécutif du Rapp

Par ailleurs, le rapporteur adjoint du Sénat, Jean-Pierre Lola Kisanga, s’est rendu au Centre d’études pour l’action sociale (CEPAS), dans la commune de la Gombe, où il a clos les travaux du Comité exécutif du Réseau africain des personnels des parlements (RAPP), tenus du 9 au 11 juin 2009 à Kinshasa.

Dans son discours, Lola Kisanga a déclaré que les sujets traités au cours des travaux prouvent à suffisance la volonté du Comité exécutif d’impliquer le Réseau aux vrais débats de société afin que les fonctionnaires parlementaires africains puissent jouer le rôle d’éveilleurs des consciences et fournir ainsi aux élus un accompagnement de qualité.

« Je suis conscient de la responsabilité qui vous incombe dans cette lourde mission que celle d’encadrer les élus. Voilà pourquoi le Parlement de la RDC s’inscrit totalement dans les objectifs que vous vous êtes assignés au travers de votre Réseau et qu’il ne ménagera aucun effort pour vous apporter toute son assistance », a-t-il dit.

Quant à la présidente du RAPP, Mme Marie-Joséphine Diallo (Sénégal), elle n’a pas caché sa satisfaction pour la réussite des travaux de cette organisation. Elle a félicité les participants pour le travail abattu ainsi que le Parlement congolais pour leur hospitalité. Elle a mis un accent particulier sur le programme de formation du personnel des parlements africains, l’adoption du manuel de procédure ainsi que l’édition d’une revue qui donnera plus de visibilité aux activités du RAPP et assurera sa publicité. Marie-Joséphine Diallo a annoncé la tenue, au Mali en août prochain, de l’assemblée générale de sa structure.

En dehors de la RDC, pays hôte, les pays suivants ont envoyé des délégations à ces assises, à savoir le Bénin, le Burundi, le Burkina Faso, le Congo-Brazzaville, la Côte d’Ivoire, le Gabon et le Sénégal. Le Niger, le Togo et Madagascar ont présenté leurs excuses. Le secrétaire général de l’Assemblée nationale et président du RAPP pour la RDC, Constantin Tshiswaka et Mme Martine Masika, secrétaire général du Sénat, ont participé aux travaux.

(TN/Th/GW/Yes)
 
Stéphane Etinga/Le Potentiel