Ce guide de contrôle répond au souci de l’administration fiscale de procéder à l’examen des dossiers à partir du bureau, de la sincérité et de la cohérence de l’ensemble des éléments de la déclaration fiscale souscrite.
Le directeur général des impôts, Sam Bokombe Batuli, a présidé lundi la cérémonie marquant l’ouverture de la session de vulgarisation du guide de contrôle sur pièces et du guide de contrôle sur place en la salle de conférences de l’église Notre Dame de Fatima, dans la commune de la Gombe.
Il a relevé que le guide de contrôle sur pièces répond au souci de l’administration fiscale de procéder à l’examen des dossiers à partir du bureau, de la sincérité et de la cohérence de l’ensemble des éléments de la déclaration fiscale souscrite.
Selon le DG Bokolombe le guide de contrôle sur place sert d’instrument de préparation et de conduite de la mission de vérification fiscale, en ce qu’il permet en outre une organisation rationnelle du travail sur terrain et une répartition efficace du travail d’équipe.
Le nouveau guide de contrôle sur pièces a comme originalité, M. Bokolombe, l’exploitation des informations tirées des états de synthèse CPCC, doublée d’une analyse comparative au regard de la législation fiscale congolaise en vigueur. Le guide de contrôle sur place permet au vérificateur de se départir de la routine pour s’orienter vers un travail mené avec expertise, lequel est susceptible de produire des résultats escomptés dans le cadre des efforts de maximisation des recettes assignée à l’administration fiscale.
Pour M. Bokolombe le guide de contrôle sur pièces et le guide de contrôle sur place, ainsi que toutes les autres instructions qu’appellent leur utilisation, sont à mettre sur le compte des efforts que la direction générale déploie pour un encadrement efficace des missions de contrôle fiscal. Pendant cinq jours, soit du 22 au 25 mai 2007, les participants auront à se familiariser avec les nouvelles méthodes, pratiques et techniques dans l’accomplissement de leur tâche.
ACP
Last edited: 22/05/2007 18:21:15